Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L'ESCADRILLE
Numéro de dépôt :
3989831
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'ESCADRILLE
Déposée par voie électronique le 13 mars 2013 par monsieur JEAN SEBASTIEN HONGRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCADRILLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN SEBASTIEN HONGRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614087 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04